Résumé

Cette histoire, qui s’ouvre le 4 septembre 1870 (date de la proclamation de la IIIe République après la défaite du Second Empire), marque la conjonction de deux grandes idées nées entre 1789 et 1870. La première idée est celle de la République, admise dans nos institutions une première fois en septembre 1792 contre la royauté héréditaire et proclamée ensuite en 1848 avec l’avènement du suffrage universel. La seconde idée est celle du régime parlementaire introduit en France sous une forme dualiste au temps des chartes avec le retour d’Angleterre de Louis XVIII d’abord, et plus encore sous Louis-Philippe.
Cependant un constat s’impose : entre 1789 et 1870, la France ne parvient jamais à faire coexister régime parlementaire et République.
En définitive, le régime parlementaire n’est pas une forme républicaine de gouvernement parce que, dans son principe même, avec l’invention de la responsabilité des ministres, il n’est en France qu’un moyen de restaurer la royauté, comme il avait été un moyen de la préserver en Angleterre.
À partir de la IIIe République, toute l’originalité du système constitutionnel et politique français est d’imaginer un modèle qui sache réconcilier les deux idées antagoniques d’avant 1870. Paradoxalement, la France devient alors un système fondamentalement républicain-parlementaire.
Ce livre s’adresse principalement aux étudiants de Licence dans les facultés de Droit et les Instituts d’études politiques. Son objectif est d’expliquer d’où vient notre droit politique et constitutionnel depuis 1789. En cela, il est une introduction historique au Droit politique et constitutionnel positif de la France sous la Cinquième République, qui fera l’objet du prochain ouvrage.